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Nos FDS ont plus de trois ans, ou nous ne savons pas quand elles ont été révisées pour la dernière fois.Nous vendons au Canada, mais nous n'avons pas de version française de chaque FDS et étiquette.Nous transmettons la FDS d'un fournisseur étranger sans modification.Une formule ou un fournisseur de matières premières a changé après la rédaction de la FDS.Nos FDS n'ont pas été vérifiées en fonction des modifications du RPD, de HazCom 2024 ou des nouvelles classes de danger de l'UE.Les pictogrammes ou les mentions de l'étiquette ne correspondent pas exactement à la section 2.La section 3 pourrait ne pas énumérer chaque ingrédient dangereux au-delà de son seuil.Nous prévoyons vendre dans un nouveau pays au cours de la prochaine année.

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Signe d'alerte 1

Nos FDS ont plus de trois ans, ou nous ne savons pas quand elles ont été révisées pour la dernière fois.

Les règles ont changé dans chaque grand marché entre 2022 et 2026. Une FDS rédigée avant cette période pourrait ne pas tenir compte du Règlement sur les produits dangereux modifié, de la norme HazCom 2024 de l'OSHA ou des nouvelles classes de danger de l'UE.

Signe d'alerte 2

Nous vendons au Canada, mais nous n'avons pas de version française de chaque FDS et étiquette.

Au Canada, la FDS et l'étiquette doivent toutes deux être disponibles en anglais et en français. L'absence de version française est facile à repérer pour un client ou un inspecteur.

Signe d'alerte 3

Nous transmettons la FDS d'un fournisseur étranger sans modification.

La FDS d'un fournisseur est rédigée pour son propre marché. Au Canada, par exemple, la FDS doit indiquer un fournisseur canadien, et chaque marché a ses propres exigences.

Signe d'alerte 4

Une formule ou un fournisseur de matières premières a changé après la rédaction de la FDS.

Un nouvel ingrédient ou une nouvelle matière première peut modifier la classification. Le Canada exige que les nouveaux renseignements importants figurent sur la FDS dans les 90 jours; les États-Unis, dans les trois mois.

Signe d'alerte 5

Nos FDS n'ont pas été vérifiées en fonction des modifications du RPD, de HazCom 2024 ou des nouvelles classes de danger de l'UE.

Le Règlement sur les produits dangereux modifié est obligatoire depuis le 14 décembre 2025, HazCom 2024 s'applique aux substances depuis le 19 mai 2026, et les nouvelles classes de danger de l'UE s'appliquent aux substances déjà sur le marché à compter du 1er novembre 2026.

Signe d'alerte 6

Les pictogrammes ou les mentions de l'étiquette ne correspondent pas exactement à la section 2.

L'étiquette doit présenter les mêmes pictogrammes, la même mention d'avertissement et les mêmes mentions que la section 2. Une divergence signifie habituellement que l'une des deux est erronée.

Signe d'alerte 7

La section 3 pourrait ne pas énumérer chaque ingrédient dangereux au-delà de son seuil.

Chaque marché fixe des seuils pour l'énumération des ingrédients dangereux. Au Canada, tout ingrédient dangereux au-delà de son seuil doit maintenant être divulgué.

Signe d'alerte 8

Nous prévoyons vendre dans un nouveau pays au cours de la prochaine année.

Chaque marché a ses propres règles en matière de langue, de fournisseur et de classification, et certaines obligations, comme l'enregistrement ou la notification, doivent être remplies avant la première vente.

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